LE REMPLACEMENT
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- 1tranche Sirene
LE REMPLACEMENT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juin 2026, identifiée par le SIREN 106 365 109. Elle est domiciliée 1 A CAR du Galant, 90340 Chèvremont. Son activité principale est activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z) et emploie 1 salarié. AURELIE JEANGERARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE REMPLACEMENT
INSEE- Dénomination
- LE REMPLACEMENT
- SIREN
- 106 365 109
- SIRET (siège)
- 106 365 109 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR65106365109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 106 365 109
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 août 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 19 juin 2026
- Effectif
- 1
- Siège social
- 1 A CAR du Galant, 90340, Chèvremont
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE REMPLACEMENT
Toutes activités de boulangerie et pâtisserie artisanale, vente à consommer sur place ou à emporter de pâtisseries, de boulangerie, de viennoiseries, de produits traiteur, de sandwiches, de glaces, de boissons chaudes ou froides, de produits de restauration rapide et les activités de salon de thé
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Finances de LE REMPLACEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE REMPLACEMENT
INSEEÉtablissements de LE REMPLACEMENT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 90340 ChèvremontSiègeActif
106 365 109 00037 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 1071C
- 70400 ChâlonvillarsFermé
106 365 109 00011 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LE REMPLACEMENT
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE REMPLACEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE REMPLACEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
151 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE REMPLACEMENT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 20 août 2026 · N° 24/02080
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure écrite
Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/02776
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure écrite
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/02592
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP référé
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/03685
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/01183
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026002920
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026L01383
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026L01386
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026L01372
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026L01384
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026L01388
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026L01376
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026L01378
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026L01402
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026L01385
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026L01379
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026L01381
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026L01395
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026L01397
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026L01389
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE REMPLACEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE REMPLACEMENT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Immatriculée le 2026-09-02 · Début d'activité : 2026-07-01
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Début d'activité : 2026-07-01
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2026-06-19
- création
Date d'effet : 19 juin 2026
Questions fréquentes sur LE REMPLACEMENT
Quel est le numéro SIREN de LE REMPLACEMENT ?
Le numéro SIREN de LE REMPLACEMENT est 106 365 109. Le SIRET de son siège social est 106 365 109 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65106365109.
Qui dirige LE REMPLACEMENT ?
LE REMPLACEMENT est dirigée par AURELIE JEANGERARD, président de sas.
Où se situe le siège social de LE REMPLACEMENT ?
Le siège social de LE REMPLACEMENT est situé 1 A CAR du Galant, 90340 Chèvremont.
LE REMPLACEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE REMPLACEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE REMPLACEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE REMPLACEMENT.
Combien de salariés compte LE REMPLACEMENT ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, LE REMPLACEMENT emploie 1 salarié.
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