LE REPERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
LE REPERE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2024, identifiée par le SIREN 983 291 113. Elle est domiciliée 17 RUE des Arches, 42600 Montbrison. Son activité principale relève du code NAF 5610A. Jérôme CHARTIER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE REPERE
INSEE- Dénomination
- LE REPERE
- SIREN
- 983 291 113
- SIRET (siège)
- 983 291 113 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR46983291113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 291 113
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 15 janvier 2024
- Siège social
- 17 RUE des Arches, 42600, Montbrison
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE REPERE
Restauration traditionnelle, bar, vente à emporter
Finances de LE REPERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE REPERE
INSEEBODACCPrésident de SAS
Directeur général
Anciens dirigeants (1)
Julien Patrice nom d'usage : MEUNIER. Directeur gé : CHARTIER Jérôme nom d'usage : CHARTIER. Directeur général : ICHASO Maïté Isabelle nom d'usage : ICHASO MEUNIER
Président · de janvier 2024 à octobre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE REPERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42600 MontbrisonSiègeActif
983 291 113 00014 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LE REPERE
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE REPERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE REPERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE REPERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE REPERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE REPERE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES (ASSIGNATIONS PROCEDURES COL
Décision du 08 juillet 2025 · N° 2025008612
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 16 juin 2025 · N° 2025001638
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 21 mars 2025 · N° 2025000341
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 11
Décision du 02 juin 2022 · N° 21/06320
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE REPERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE REPERE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
MEUNIER Julien Patrice nom d'usage : MEUNIER n'est plus président. CHARTIER Jérôme nom d'usage : CHARTIER n'est plus directeur général. CHARTIER Jérôme nom d'usage : CHARTIER devient président
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Début d'activité : 2024-02-02
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 15 janvier 2024
Questions fréquentes sur LE REPERE
Quel est le numéro SIREN de LE REPERE ?
Le numéro SIREN de LE REPERE est 983 291 113. Le SIRET de son siège social est 983 291 113 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46983291113.
Qui dirige LE REPERE ?
LE REPERE est dirigée par Jérôme CHARTIER, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE REPERE ?
Le siège social de LE REPERE est situé 17 RUE des Arches, 42600 Montbrison.
LE REPERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE REPERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE REPERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE REPERE.
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