LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 403 668 809, LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME est une SARL créée le 22 janvier 1996. Elle est domiciliée 59 Rte du Chene Rogneux, 78490 Grosrouvre. Son activité principale relève du code NAF 553A.
Fiche d'identité de LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME
INSEE- Dénomination
- LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME
- SIREN
- 403 668 809
- SIRET (siège)
- 403 668 809 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR45403668809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 668 809
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 22 janvier 1996
- Siège social
- 59 RTE DU CHENE ROGNEUX, 78490, GROSROUVRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 78490 GROSROUVRESiègeFermé
403 668 809 00011 · ouvert le 22 janvier 1996 · NAF 553A
Documents juridiques de LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME
INPIConformité de LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- création
Date d'effet : 22 janvier 1996
Questions fréquentes sur LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME
Quel est le numéro SIREN de LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME ?
Le numéro SIREN de LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME est 403 668 809. Le SIRET de son siège social est 403 668 809 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45403668809.
Où se situe le siège social de LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME ?
Le siège social de LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME est situé 59 Rte du Chene Rogneux, 78490 Grosrouvre.
LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME est-elle toujours en activité ?
Oui, LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE RESTAURANT DE LA COUR DE L'ORME.
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