LE RICHEMOND
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
LE RICHEMOND est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juillet 2018, identifiée par le SIREN 841 122 302. Son siège social est situé 16 Pl de la Republique, 01420 Seyssel. Elle exerce une activité de débits de boissons (code NAF 5630Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par JOEL BOMBARD en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LE RICHEMOND
INSEE- Dénomination
- LE RICHEMOND
- SIREN
- 841 122 302
- SIRET (siège)
- 841 122 302 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR91841122302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 122 302
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 25 juillet 2018
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 16 PL DE LA REPUBLIQUE, 01420, SEYSSEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE RICHEMOND
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Finances de LE RICHEMOND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE RICHEMOND
INSEEBODACCDirecteur général
Anciens dirigeants (1)
Maryvonne Paule Raymonde BOMBARD
Directeur général · de juillet 2018 à juin 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE RICHEMOND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01420 SEYSSELSiègeActif
841 122 302 00018 · ouvert le 25 juin 2018 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE RICHEMOND
INPIConformité de LE RICHEMOND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE RICHEMOND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE RICHEMOND. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 23 septembre 2025 · N° 24/01459
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 23 septembre 2025 · N° 24/01460
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3 A
Décision du 04 septembre 2023 · N° 22/03808
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 juin 2017 · N° 16-10.875
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE RICHEMOND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE RICHEMOND
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
BOMBARD Joël nom d'usage : BOMBARD n'est plus président. BOMBARD Joël nom d'usage : BOMBARD devient liquidateur. DEBOURGES Maryvonne Paule Raymonde nom d'usage : BOMBARD n'est plus directeur général
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculée le 2018-07-25 · Début d'activité : 2018-06-25
- création
Date d'effet : 25 juillet 2018
Questions fréquentes sur LE RICHEMOND
Quel est le numéro SIREN de LE RICHEMOND ?
Le numéro SIREN de LE RICHEMOND est 841 122 302. Le SIRET de son siège social est 841 122 302 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91841122302.
Qui dirige LE RICHEMOND ?
LE RICHEMOND est dirigée par JOEL BOMBARD, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE RICHEMOND ?
Le siège social de LE RICHEMOND est situé 16 Pl de la Republique, 01420 Seyssel.
LE RICHEMOND est-elle toujours en activité ?
Oui, LE RICHEMOND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE RICHEMOND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE RICHEMOND.
Combien de salariés compte LE RICHEMOND ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, LE RICHEMOND emploie 1 ou 2 salariés.
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