LE RIOU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 33,5 k€
- Effectif
- Non publié
LE RIOU est une SCI immatriculée le 6 novembre 1992 sous le numéro SIREN 389 082 322. Le siège social de l'entreprise se trouve 1484 Che du Riou, 06140 Vence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par RAFFERMI HUGUES, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE RIOU
INSEE- Dénomination
- LE RIOU
- SIREN
- 389 082 322
- SIRET (siège)
- 389 082 322 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR00389082322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 082 322
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 33 538,78 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 novembre 1992
- Siège social
- 1484 CHE DU RIOU, 06140, VENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE RIOU
Acquisition mise en valeur administration exploitation par bail location de tous droits et biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire
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Finances de LE RIOU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE RIOU
INSEEBODACCAutre
RAFFERMI HUGUES
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE RIOU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06140 VENCESiègeActif
389 082 322 00014 · ouvert le 06 novembre 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE RIOU
INPIComptes annuels de LE RIOU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE RIOU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE RIOU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE RIOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE RIOU. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ére chambre B
Décision du 10 juin 2026 · N° 24/05534
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre C
Décision du 05 juillet 2018 · N° 17/11988
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 janvier 2001 · N° 99-14.935
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juin 1996 · N° 93-45.958
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 décembre 1993 · N° 91-21.943
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 mars 1991 · N° 89-21.067
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE RIOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE RIOU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
Associé gérant : RAFFERMI HUGUES modification le 28 Mars 2008. Associé : DOZOL Josiane en fonction le 28 Mars 2008. Associé : RAFFERMI Fabienne en fonction le 28 Mars 2008. Associé : RAFFERMI Carole en fonction le 28 Mars 2008.
- création
Date d'effet : 06 novembre 1992
Questions fréquentes sur LE RIOU
Quel est le numéro SIREN de LE RIOU ?
Le numéro SIREN de LE RIOU est 389 082 322. Le SIRET de son siège social est 389 082 322 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00389082322.
Qui dirige LE RIOU ?
LE RIOU est dirigée par RAFFERMI HUGUES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE RIOU ?
Le siège social de LE RIOU est situé 1484 Che du Riou, 06140 Vence.
LE RIOU est-elle toujours en activité ?
Oui, LE RIOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE RIOU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE RIOU.
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