LE ROI SOLEIL
Active4711B · Commerce d'alimentation générale
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 513 176 594, LE ROI SOLEIL est une SARL créée le 19 juin 2009. Elle est domiciliée 51 RUE 51 rue de la houve, 57150 Creutzwald. LE ROI SOLEIL relève du secteur commerce d'alimentation générale (code NAF 4711B). Elle est dirigée par NEDDA SEDRAN, gérant.
Fiche d'identité de LE ROI SOLEIL
INSEE- Dénomination
- LE ROI SOLEIL
- SIREN
- 513 176 594
- SIRET (siège)
- 513 176 594 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR17513176594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 176 594
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4711B - Commerce d'alimentation générale
- Date de création
- 19 juin 2009
- Siège social
- 51 RUE 51 rue de la houve, 57150, Creutzwald
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de LE ROI SOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE ROI SOLEIL
INSEEÉtablissements de LE ROI SOLEIL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 57150 CreutzwaldSiègeFermé
513 176 594 00028 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 4711B
- 57150 CREUTZWALDFermé
513 176 594 00010 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 4711B
Documents juridiques de LE ROI SOLEIL
INPIConformité de LE ROI SOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROI SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE ROI SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 23 janvier 2026 · N° 25/00767
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ctx Gal inf 10.000€
Décision du 09 janvier 2026 · N° 25/00291
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 février 2019 · N° 17-27.173
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 novembre 1997 · N° 95-19.988
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 juillet 1993 · N° 89-44.162
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE ROI SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE ROI SOLEIL
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-07-01
- création
Date d'effet : 19 juin 2009
Questions fréquentes sur LE ROI SOLEIL
Quel est le numéro SIREN de LE ROI SOLEIL ?
Le numéro SIREN de LE ROI SOLEIL est 513 176 594. Le SIRET de son siège social est 513 176 594 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17513176594.
Qui dirige LE ROI SOLEIL ?
LE ROI SOLEIL est dirigée par NEDDA SEDRAN, gérant.
Où se situe le siège social de LE ROI SOLEIL ?
Le siège social de LE ROI SOLEIL est situé 51 RUE 51 rue de la houve, 57150 Creutzwald.
LE ROI SOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE ROI SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE ROI SOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROI SOLEIL.
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