Le Roitelet
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Le Roitelet est une SAS immatriculée le 29 avril 2024 sous le numéro SIREN 928 176 262. Son siège social est situé 23 RUE de la République, 38210 Tullins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par Jean BOURG, président de sas.
Fiche d'identité de Le Roitelet
INSEE- Dénomination
- Le Roitelet
- SIREN
- 928 176 262
- SIRET (siège)
- 928 176 262 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR44928176262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 928 176 262
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 29 avril 2024
- Siège social
- 23 RUE de la République, 38210, Tullins
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Le Roitelet
Location de logement meublé courte et longue durée
Finances de Le Roitelet
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Le Roitelet
INSEEÉtablissements de Le Roitelet
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38210 TullinsSiègeActif
928 176 262 00014 · ouvert le 19 avril 2024 · NAF 6820A
Documents juridiques de Le Roitelet
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de Le Roitelet
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Le Roitelet. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Le Roitelet
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Le Roitelet. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent Le Roitelet. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux <= 10.000€
Décision du 07 mars 2025 · N° 23/03379
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 14 mai 2024 · N° 23/08590
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 4
Décision du 10 novembre 2022 · N° 19/01935
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 décembre 1999 · N° 97-17.585
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Le Roitelet n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Le Roitelet
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-04-19
- création
Date d'effet : 29 avril 2024
Questions fréquentes sur Le Roitelet
Quel est le numéro SIREN de Le Roitelet ?
Le numéro SIREN de Le Roitelet est 928 176 262. Le SIRET de son siège social est 928 176 262 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44928176262.
Qui dirige Le Roitelet ?
Le Roitelet est dirigée par Jean BOURG, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de Le Roitelet ?
Le siège social de Le Roitelet est situé 23 RUE de la République, 38210 Tullins.
Le Roitelet est-elle toujours en activité ?
Oui, Le Roitelet est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Le Roitelet est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Le Roitelet.
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