Checkers

LE ROMAN

Active
Siren802 536 557SCI26460 LE POET-CELARDCréée le 27 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 802 536 557, LE ROMAN est une SCI créée le 27 mai 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 244 Rte de Lovier Plaine de Tourasson, 26460 Le Poet-Celard. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FRANCES PEATCH exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE ROMAN

Dénomination
LE ROMAN
SIREN
802 536 557
SIRET (siège)
802 536 557 00019
N° TVA intracommunautaire
FR37802536557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 536 557
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 mai 2014
Siège social
244 RTE DE LOVIER PLAINE DE TOURASSON, 26460, LE POET-CELARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE ROMAN

Acquisition, détention, construction, propriété, mise en valeur, administration, exploitation, location, la mise à disposition gratuite des associés, et la gestion sous quelque forme que ce soit et par tous moyens par voie directe ou indirecte de tous droits et biens immobiliers ou assimilés, bâtis et non bâtis

Finances de LE ROMAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE ROMAN

FP

FRANCES PEATCH

Autre

Depuis la création (27 mai 2014) · 12 ans

AR

ARIANE ROSIER

Autre

Depuis la création (27 mai 2014) · 12 ans

AR

ALAIN ROSIER

Autre

Depuis la création (27 mai 2014) · 12 ans

PR

PHILIPPE ROSIER

Autre

Depuis la création (27 mai 2014) · 12 ans

Établissements de LE ROMAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26460 LE POET-CELARDSiègeActif

    802 536 557 00019 · ouvert le 06 mai 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE ROMAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2014

  • Acte

Comptes annuels de LE ROMAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ROMAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE ROMAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROMAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE ROMAN. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE ROMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE ROMAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-05-06

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2014

Questions fréquentes sur LE ROMAN

Quel est le numéro SIREN de LE ROMAN ?

Le numéro SIREN de LE ROMAN est 802 536 557. Le SIRET de son siège social est 802 536 557 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37802536557.

Qui dirige LE ROMAN ?

LE ROMAN est dirigée par FRANCES PEATCH, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE ROMAN ?

Le siège social de LE ROMAN est situé 244 Rte de Lovier Plaine de Tourasson, 26460 Le Poet-Celard.

LE ROMAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ROMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ROMAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROMAN.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Entreprises à Le Poet-Celard

Toutes les entreprises à Le Poet-Celard