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LE ROSIER

Active
Siren537 687 071SARL93390 CLICHY-SOUS-BOISCréée le 07 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE ROSIER est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 novembre 2011, identifiée par le SIREN 537 687 071. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 All du Gros Hetre, 93390 Clichy-sous-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z.

Fiche d'identité de LE ROSIER

Dénomination
LE ROSIER
SIREN
537 687 071
SIRET (siège)
537 687 071 00010
N° TVA intracommunautaire
FR16537687071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 687 071
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
07 novembre 2011
Siège social
2 ALL DU GROS HETRE, 93390, CLICHY-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LE ROSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE ROSIER

Anciens dirigeants (1)

ME

Mustapha EL GAMOUTI

Liquidateur · de novembre 2011 à octobre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE ROSIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93390 CLICHY-SOUS-BOISSiègeActif

    537 687 071 00010 · NAF 7010Z

Documents juridiques de LE ROSIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de LE ROSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ROSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE ROSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE ROSIER. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE ROSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE ROSIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Liquidateur : EL GAMOUTI Mustapha modification le 18 Janvier 2012

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2011

Questions fréquentes sur LE ROSIER

Quel est le numéro SIREN de LE ROSIER ?

Le numéro SIREN de LE ROSIER est 537 687 071. Le SIRET de son siège social est 537 687 071 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16537687071.

Où se situe le siège social de LE ROSIER ?

Le siège social de LE ROSIER est situé 2 All du Gros Hetre, 93390 Clichy-sous-Bois.

LE ROSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ROSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ROSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROSIER.

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