LE ROSIER
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 500 €
LE ROSIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 2013, identifiée par le SIREN 794 103 952. Son siège social est situé 545 CHE de la Pepiniere, 13600 La Ciotat. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). JEAN-MARC BOYER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE ROSIER
INSEE- Dénomination
- LE ROSIER
- SIREN
- 794 103 952
- SIRET (siège)
- 794 103 952 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR16794103952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 103 952
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 05 juillet 2013
- Siège social
- 545 CHE de la Pepiniere, 13600, La Ciotat
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LE ROSIER
Achat, vente, construction mobilier et immobilier.
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Finances de LE ROSIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE ROSIER
INSEEPRIM FONCIER
Autre
Depuis la création (05 juillet 2013) · 13 ans
GRANIER PROMOTION
Autre
Depuis la création (05 juillet 2013) · 13 ans
JMB FONCIER
Autre
Depuis la création (05 juillet 2013) · 13 ans
Établissements de LE ROSIER
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 13600 La CiotatSiègeActif
794 103 952 00030 · ouvert le 31 juillet 2024 · NAF 4110D
- 83270 SAINT-CYR-SUR-MERFermé
794 103 952 00014 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 4110D
- 13600 LA CIOTATFermé
794 103 952 00022 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 4110D
Documents juridiques de LE ROSIER
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE ROSIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE ROSIER. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/00630
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE ROSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE ROSIER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille
Gérant : LAURENT Richard Serge Albert ; Gérant : BOYER Jean-Marc
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Gérant : BOYER Jean-Marc ; Associé : JMB FONCIER ; Associé : PRIM FONCIER ; Associé : GRANIER PROMOTION ; Associé : BOYER Jean-Luc ; Associé : MIRAKIAN Marc ; Gérant : LAURENT Richard Serge Albert
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-01
- création
Date d'effet : 05 juillet 2013
Questions fréquentes sur LE ROSIER
Quel est le numéro SIREN de LE ROSIER ?
Le numéro SIREN de LE ROSIER est 794 103 952. Le SIRET de son siège social est 794 103 952 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16794103952.
Qui dirige LE ROSIER ?
LE ROSIER est dirigée par JEAN-MARC BOYER, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE ROSIER ?
Le siège social de LE ROSIER est situé 545 CHE de la Pepiniere, 13600 La Ciotat.
LE ROSIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE ROSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE ROSIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROSIER.
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