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LE ROSSIGNOL

Active
Siren448 053 488Société civile49190 VAL-DU-LAYONCréée le 02 avril 2003

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
8,0 k€

LE ROSSIGNOL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 avril 2003, identifiée par le SIREN 448 053 488. Son siège social est situé 2329 Rte de Saint Laurent de la Plaine St Aubin de Luigne, 49190 Val-du-Layon. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). ERIC HALBERT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE ROSSIGNOL

Dénomination
LE ROSSIGNOL
SIREN
448 053 488
SIRET (siège)
448 053 488 00012
N° TVA intracommunautaire
FR48448053488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 053 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
02 avril 2003
Siège social
2329 RTE DE SAINT LAURENT DE LA PLAINE ST AUBIN DE LUIGNE, 49190, VAL-DU-LAYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE ROSSIGNOL

exploitation agricole

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Finances de LE ROSSIGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE ROSSIGNOL

MB

MARIE BUREAU

Associé indéfiniment responsable

EH

ERIC HALBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mars 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE ROSSIGNOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49190 VAL-DU-LAYONSiègeActif

    448 053 488 00012 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 0142Z

Documents juridiques de LE ROSSIGNOL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2003

  • Acte

Conformité de LE ROSSIGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROSSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE ROSSIGNOL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE ROSSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE ROSSIGNOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HALBERT Eric, Louis, Marie

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2003

Questions fréquentes sur LE ROSSIGNOL

Quel est le numéro SIREN de LE ROSSIGNOL ?

Le numéro SIREN de LE ROSSIGNOL est 448 053 488. Le SIRET de son siège social est 448 053 488 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48448053488.

Qui dirige LE ROSSIGNOL ?

LE ROSSIGNOL est dirigée par ERIC HALBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE ROSSIGNOL ?

Le siège social de LE ROSSIGNOL est situé 2329 Rte de Saint Laurent de la Plaine St Aubin de Luigne, 49190 Val-du-Layon.

LE ROSSIGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ROSSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ROSSIGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROSSIGNOL.

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