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LE ROSSIGNOL

Active
Siren878 028 141SCI83580 GASSINCréée le 11 octobre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 878 028 141, LE ROSSIGNOL est une SCI créée le 11 octobre 2019. Elle est domiciliée 866 Che Vicinal de Coste Brigade la Bastidette, 83580 Gassin. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. Elle est dirigée par LAURENT MOURET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE ROSSIGNOL

Dénomination
LE ROSSIGNOL
SIREN
878 028 141
SIRET (siège)
878 028 141 00017
N° TVA intracommunautaire
FR62878028141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 878 028 141
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
11 octobre 2019
Siège social
866 CHE VICINAL DE COSTE BRIGADE LA BASTIDETTE, 83580, GASSIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE ROSSIGNOL

l'acquisition d'un immeuble, bâti ou non bâti, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement,

Finances de LE ROSSIGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE ROSSIGNOL

LM

LAURENT MOURET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 octobre 2019) · 7 ans

L

LA GASSINOISE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 octobre 2019) · 7 ans

Établissements de LE ROSSIGNOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83580 GASSINSiègeActif

    878 028 141 00017 · ouvert le 09 octobre 2019 · NAF 6832A

Documents juridiques de LE ROSSIGNOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2019

  • Acte

Comptes annuels de LE ROSSIGNOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ROSSIGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE ROSSIGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROSSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE ROSSIGNOL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE ROSSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE ROSSIGNOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-10-11 · Début d'activité : 2019-10-09

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2019

Questions fréquentes sur LE ROSSIGNOL

Quel est le numéro SIREN de LE ROSSIGNOL ?

Le numéro SIREN de LE ROSSIGNOL est 878 028 141. Le SIRET de son siège social est 878 028 141 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62878028141.

Qui dirige LE ROSSIGNOL ?

LE ROSSIGNOL est dirigée par LAURENT MOURET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE ROSSIGNOL ?

Le siège social de LE ROSSIGNOL est situé 866 Che Vicinal de Coste Brigade la Bastidette, 83580 Gassin.

LE ROSSIGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ROSSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ROSSIGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROSSIGNOL.

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