LE ROSSIGNOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE ROSSIGNOL est une SAS immatriculée le 29 novembre 2019 sous le numéro SIREN 878 968 114. Son siège social est situé Dupré, 97180 Sainte-Anne. Son activité principale relève du code NAF 5520Z. Elle est dirigée par CESAIRE PIERRE-JUSTIN, président de sas.
Fiche d'identité de LE ROSSIGNOL
INSEE- Dénomination
- LE ROSSIGNOL
- SIREN
- 878 968 114
- SIRET (siège)
- 878 968 114 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR94878968114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 878 968 114
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5520Z
- Date de création
- 29 novembre 2019
- Siège social
- Dupré, 97180, Sainte-Anne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE ROSSIGNOL
Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée - service de restauration et traiteur sans vente de boissons alcoolisées - vente distribution de tous types de produits du terroir
Finances de LE ROSSIGNOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE ROSSIGNOL
INSEEÉtablissements de LE ROSSIGNOL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97180 Sainte-AnneSiègeFermé
878 968 114 00016 · ouvert le 30 septembre 2019 · NAF 5520Z
Documents juridiques de LE ROSSIGNOL
INPIComptes annuels de LE ROSSIGNOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ROSSIGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE ROSSIGNOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROSSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE ROSSIGNOL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 12 mars 2025 · N° 14/06530
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 06 décembre 2023 · N° 22/05128
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 11 janvier 2011 · N° 09/09496
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mars 1999 · N° 97-41.273
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 mars 1991 · N° 89-19.251
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 octobre 1990 · N° 89-16.535
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE ROSSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE ROSSIGNOL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-11-29 · Début d'activité : 2019-09-30
- création
Date d'effet : 29 novembre 2019
Questions fréquentes sur LE ROSSIGNOL
Quel est le numéro SIREN de LE ROSSIGNOL ?
Le numéro SIREN de LE ROSSIGNOL est 878 968 114. Le SIRET de son siège social est 878 968 114 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94878968114.
Qui dirige LE ROSSIGNOL ?
LE ROSSIGNOL est dirigée par CESAIRE PIERRE-JUSTIN, président de sas.
Où se situe le siège social de LE ROSSIGNOL ?
Le siège social de LE ROSSIGNOL est situé Dupré, 97180 Sainte-Anne.
LE ROSSIGNOL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE ROSSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE ROSSIGNOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROSSIGNOL.
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