LE ROSSIGNOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE ROSSIGNOL est une SCI immatriculée le 19 mai 2023 sous le numéro SIREN 952 460 616. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 B RUE de l'Ile des Gérins, 26120 Malissard. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par RENAUD DUVERT, gérant.
Fiche d'identité de LE ROSSIGNOL
INSEE- Dénomination
- LE ROSSIGNOL
- SIREN
- 952 460 616
- SIRET (siège)
- 952 460 616 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR92952460616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 460 616
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 mai 2023
- Siège social
- 4 B RUE de l'Ile des Gérins, 26120, Malissard
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE ROSSIGNOL
l'acquisition, la construction, la propriété, la gestion, l'administration et l'exploitation par location ou autrement de tous biens et/ou droits immobiliers quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ; la mise en valeur de ses immeubles notamment par la démolition, la reconstruction, l'édification ou la transformation d'immeubles
Finances de LE ROSSIGNOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE ROSSIGNOL
INSEELA MULE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 mai 2023) · 3 ans
Établissements de LE ROSSIGNOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26120 MalissardSiègeActif
952 460 616 00016 · ouvert le 05 mai 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE ROSSIGNOL
INPIComptes annuels de LE ROSSIGNOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ROSSIGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE ROSSIGNOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROSSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE ROSSIGNOL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 12 mars 2025 · N° 14/06530
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 06 décembre 2023 · N° 22/05128
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 11 janvier 2011 · N° 09/09496
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mars 1999 · N° 97-41.273
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 mars 1991 · N° 89-19.251
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 octobre 1990 · N° 89-16.535
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE ROSSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE ROSSIGNOL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-05-05
- création
Date d'effet : 19 mai 2023
Questions fréquentes sur LE ROSSIGNOL
Quel est le numéro SIREN de LE ROSSIGNOL ?
Le numéro SIREN de LE ROSSIGNOL est 952 460 616. Le SIRET de son siège social est 952 460 616 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92952460616.
Qui dirige LE ROSSIGNOL ?
LE ROSSIGNOL est dirigée par RENAUD DUVERT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE ROSSIGNOL ?
Le siège social de LE ROSSIGNOL est situé 4 B RUE de l'Ile des Gérins, 26120 Malissard.
LE ROSSIGNOL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE ROSSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE ROSSIGNOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROSSIGNOL.
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