CheckersProcédures

LE ROUX PASCAL

Active
Siren427 870 217Entrepreneur individuel27800 BRIONNECréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE ROUX PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 427 870 217. Son siège social est situé Pl Fremont-des-Essarts, 27800 Brionne. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de LE ROUX PASCAL

Dénomination
LE ROUX PASCAL
SIREN
427 870 217
SIRET (siège)
427 870 217 00010
N° TVA intracommunautaire
FR60427870217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 870 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
PL FREMONT-DES-ESSARTS, 27800, BRIONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE ROUX PASCAL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de LE ROUX PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE ROUX PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE ROUX PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27800 BRIONNESiègeActif

    427 870 217 00010 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 9609Z

Documents juridiques de LE ROUX PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE ROUX PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ROUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE ROUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE ROUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE ROUX PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur LE ROUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LE ROUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de LE ROUX PASCAL est 427 870 217. Le SIRET de son siège social est 427 870 217 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60427870217.

Où se situe le siège social de LE ROUX PASCAL ?

Le siège social de LE ROUX PASCAL est situé Pl Fremont-des-Essarts, 27800 Brionne.

LE ROUX PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ROUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ROUX PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROUX PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Brionne

Entreprises autres services personnels n.c.a.

Toutes les entreprises avec le code NAF 9609Z

Autres services personnels n.c.a. à Brionne

Entreprises du même secteur à Brionne

Entreprises à Brionne

Toutes les entreprises à Brionne