Le Roy Fabienne

Active

Siren989 782 958Entrepreneur individuel49460 Montreuil-JuignéCréée le 01 septembre 2025

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 989 782 958, Le Roy Fabienne est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RUE André Le Nôtre, 49460 Montreuil-Juigné. Le Roy Fabienne relève du secteur fabrication d'autres vêtements et accessoires (code NAF 1419Z).

Fiche d'identité de Le Roy Fabienne

INSEE

Dénomination: Le Roy Fabienne
SIREN: 989 782 958
SIRET (siège): 989 782 958 00015
N° TVA intracommunautaire: FR18989782958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 989 782 958
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 septembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création: 01 septembre 2025
Siège social: 2 RUE André Le Nôtre, 49460, Montreuil-Juigné
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Le Roy Fabienne

creation et vente d'accessoires de couture

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Établissements de Le Roy Fabienne

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

49460 Montreuil-JuignéSiègeActif
989 782 958 00015 · ouvert le 28 juillet 2025 · NAF 1419Z

Documents juridiques de Le Roy Fabienne

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2025

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 28 juillet 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Le Roy Fabienne

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Le Roy Fabienne. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Le Roy Fabienne n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Le Roy Fabienne

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

26 août 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-19 · Début d'activité : 2025-07-28

02 septembre 2025création
Date d'effet : 01 septembre 2025

Questions fréquentes sur Le Roy Fabienne

Quel est le numéro SIREN de Le Roy Fabienne ?

Le numéro SIREN de Le Roy Fabienne est 989 782 958. Le SIRET de son siège social est 989 782 958 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18989782958.

Où se situe le siège social de Le Roy Fabienne ?

Le siège social de Le Roy Fabienne est situé 2 RUE André Le Nôtre, 49460 Montreuil-Juigné.

Le Roy Fabienne est-elle toujours en activité ?

Oui, Le Roy Fabienne est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Le Roy Fabienne est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Le Roy Fabienne.

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