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LE ROY PASCAL

Active
Siren511 321 432Entrepreneur individuel76120 LE GRAND-QUEVILLYCréée le 01 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE ROY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2009 sous le numéro SIREN 511 321 432. Elle est domiciliée 2 B rue Guy de Maupassant, 76120 Le Grand-Quevilly. L'entreprise déclare le code NAF 4619B comme activité principale.

Fiche d'identité de LE ROY PASCAL

Dénomination
LE ROY PASCAL
SIREN
511 321 432
SIRET (siège)
511 321 432 00029
N° TVA intracommunautaire
FR03511321432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 321 432
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
01 avril 2009
Siège social
2 B RUE GUY DE MAUPASSANT, 76120, LE GRAND-QUEVILLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE ROY PASCAL

Apporteur d'affaires dans le secteur des achats et de la logistique

Finances de LE ROY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE ROY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE ROY PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 76120 LE GRAND-QUEVILLYSiègeActif

    511 321 432 00029 · ouvert le 05 avril 2022 · NAF 4619B

  • 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUENActif

    511 321 432 00011 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 8299Z

Documents juridiques de LE ROY PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2022

  • Acte

Comptes annuels de LE ROY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ROY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE ROY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE ROY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE ROY PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-04-12 · Début d'activité : 2022-04-05

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2009

Questions fréquentes sur LE ROY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LE ROY PASCAL ?

Le numéro SIREN de LE ROY PASCAL est 511 321 432. Le SIRET de son siège social est 511 321 432 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03511321432.

Où se situe le siège social de LE ROY PASCAL ?

Le siège social de LE ROY PASCAL est situé 2 B rue Guy de Maupassant, 76120 Le Grand-Quevilly.

LE ROY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ROY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ROY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROY PASCAL.

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