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LE ROY PASCAL

Active
Siren511 625 972Entrepreneur individuel14220 CESNY-LES-SOURCESCréée le 01 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 511 625 972, LE ROY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2009. Elle est domiciliée 8 rue Michel Jean, 14220 Cesny-les-Sources. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.

Fiche d'identité de LE ROY PASCAL

Dénomination
LE ROY PASCAL
SIREN
511 625 972
SIRET (siège)
511 625 972 00019
N° TVA intracommunautaire
FR77511625972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 625 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
01 avril 2009
Siège social
8 RUE MICHEL JEAN, 14220, CESNY-LES-SOURCES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE ROY PASCAL

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

Finances de LE ROY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE ROY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE ROY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14220 CESNY-LES-SOURCESSiègeActif

    511 625 972 00019 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 4399C

Documents juridiques de LE ROY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE ROY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ROY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE ROY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE ROY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE ROY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2009

Questions fréquentes sur LE ROY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LE ROY PASCAL ?

Le numéro SIREN de LE ROY PASCAL est 511 625 972. Le SIRET de son siège social est 511 625 972 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77511625972.

Où se situe le siège social de LE ROY PASCAL ?

Le siège social de LE ROY PASCAL est situé 8 rue Michel Jean, 14220 Cesny-les-Sources.

LE ROY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ROY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ROY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROY PASCAL.

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