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LE ROY PONSARD SCI

Active
Siren901 925 933SCI83430 SAINT-MANDRIER-SUR-MERCréée le 02 août 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

LE ROY PONSARD SCI est une SCI immatriculée le 2 août 2021 sous le numéro SIREN 901 925 933. Le siège social de l'entreprise se trouve 720 Rte du Cap Cepet, 83430 Saint-Mandrier-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. La direction est assurée par CHRISTIAN LE ROY en qualité de autre.

Fiche d'identité de LE ROY PONSARD SCI

Dénomination
LE ROY PONSARD SCI
SIREN
901 925 933
SIRET (siège)
901 925 933 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59901925933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 925 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
02 août 2021
Siège social
720 RTE DU CAP CEPET, 83430, SAINT-MANDRIER-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE ROY PONSARD SCI

De prévenir les inconvénients d'une indivision. D'organiser la transmission au sein de la famille. L'acquisition la propriété, l'administration et la gérance de tous biens immobiliers et mobiliers.

Finances de LE ROY PONSARD SCI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE ROY PONSARD SCI

CL

CHRISTIAN LE ROY

Autre

Depuis la création (02 août 2021) · 5 ans

PP

PATRICIA PONSARD

Autre

Depuis la création (02 août 2021) · 5 ans

Établissements de LE ROY PONSARD SCI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83430 SAINT-MANDRIER-SUR-MERSiègeActif

    901 925 933 00011 · ouvert le 14 juillet 2021 · NAF 6832A

Documents juridiques de LE ROY PONSARD SCI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 août 2021

  • Acte

Comptes annuels de LE ROY PONSARD SCI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ROY PONSARD SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE ROY PONSARD SCI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROY PONSARD SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE ROY PONSARD SCI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE ROY PONSARD SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE ROY PONSARD SCI

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-07-14

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2021

Questions fréquentes sur LE ROY PONSARD SCI

Quel est le numéro SIREN de LE ROY PONSARD SCI ?

Le numéro SIREN de LE ROY PONSARD SCI est 901 925 933. Le SIRET de son siège social est 901 925 933 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59901925933.

Qui dirige LE ROY PONSARD SCI ?

LE ROY PONSARD SCI est dirigée par CHRISTIAN LE ROY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE ROY PONSARD SCI ?

Le siège social de LE ROY PONSARD SCI est situé 720 Rte du Cap Cepet, 83430 Saint-Mandrier-sur-Mer.

LE ROY PONSARD SCI est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ROY PONSARD SCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ROY PONSARD SCI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROY PONSARD SCI.

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