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LE ROY YANN

Active
Siren434 370 508Entrepreneur individuel38270 REVEL-TOURDANCréée le 01 février 2001

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

LE ROY YANN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2001 sous le numéro SIREN 434 370 508. Son siège social est situé 55 Che Neuf, 38270 Revel-Tourdan. LE ROY YANN relève du secteur boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C).

Fiche d'identité de LE ROY YANN

Dénomination
LE ROY YANN
SIREN
434 370 508
SIRET (siège)
434 370 508 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53434370508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 370 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
01 février 2001
Siège social
55 CHE NEUF, 38270, REVEL-TOURDAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE ROY YANN

Boulangerie, patisserie, alimentation, tabac, presse

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de LE ROY YANN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38270 REVEL-TOURDANSiègeActif

    434 370 508 00013 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 1071C

Conformité de LE ROY YANN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROY YANN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE ROY YANN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE ROY YANN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2001

Aides publiques de LE ROY YANN

1 aide de minimis octroyée à LE ROY YANN a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 18 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur LE ROY YANN

Quel est le numéro SIREN de LE ROY YANN ?

Le numéro SIREN de LE ROY YANN est 434 370 508. Le SIRET de son siège social est 434 370 508 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53434370508.

Où se situe le siège social de LE ROY YANN ?

Le siège social de LE ROY YANN est situé 55 Che Neuf, 38270 Revel-Tourdan.

LE ROY YANN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ROY YANN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ROY YANN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROY YANN.

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