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LE ROYAL

Active
Siren823 274 378SAS84000 AVIGNONCréée le 21 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions96 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE ROYAL est une SAS immatriculée le 21 octobre 2016 sous le numéro SIREN 823 274 378. Son siège social est situé 105 av Pierre Semard, 84000 Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C. La direction est assurée par YASSINE ZOUAGUI en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LE ROYAL

Dénomination
LE ROYAL
SIREN
823 274 378
SIRET (siège)
823 274 378 00012
N° TVA intracommunautaire
FR28823274378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 274 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5610C
Date de création
21 octobre 2016
Siège social
105 AV PIERRE SEMARD, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE ROYAL

Restauration rapide sans alcool

Finances de LE ROYAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE ROYAL

YZ

YASSINE ZOUAGUI

Président de SAS

Depuis la création (21 octobre 2016) · 10 ans

HM

HAMID MAKRINI

Directeur général

Depuis la création (21 octobre 2016) · 10 ans

Établissements de LE ROYAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeFermé

    823 274 378 00012 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 5610C

Documents juridiques de LE ROYAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2016

  • Acte

Comptes annuels de LE ROYAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ROYAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE ROYAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROYAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

96 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE ROYAL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE ROYAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE ROYAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Début d'activité : 2016-11-01

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2016

Questions fréquentes sur LE ROYAL

Quel est le numéro SIREN de LE ROYAL ?

Le numéro SIREN de LE ROYAL est 823 274 378. Le SIRET de son siège social est 823 274 378 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28823274378.

Qui dirige LE ROYAL ?

LE ROYAL est dirigée par YASSINE ZOUAGUI, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE ROYAL ?

Le siège social de LE ROYAL est situé 105 av Pierre Semard, 84000 Avignon.

LE ROYAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ROYAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ROYAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROYAL.

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