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LE ROYAL

Active
Siren978 385 664SAS94200 Ivry-sur-SeineCréée le 17 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions100 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 978 385 664, LE ROYAL est une SAS créée le 17 novembre 2023. Elle est domiciliée 27 RUE Jules Vanzuppe, 94200 Ivry-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 5610A. La direction est assurée par MOHAMED HANSAL en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LE ROYAL

Dénomination
LE ROYAL
SIREN
978 385 664
SIRET (siège)
978 385 664 00013
N° TVA intracommunautaire
FR54978385664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 385 664
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
17 novembre 2023
Siège social
27 RUE Jules Vanzuppe, 94200, Ivry-sur-Seine
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE ROYAL

Restaurant bar brasserie

Finances de LE ROYAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE ROYAL

MH

MOHAMED HANSAL

Président de SAS

Depuis la création (17 novembre 2023) · 2 ans

Établissements de LE ROYAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94200 Ivry-sur-SeineSiègeActif

    978 385 664 00013 · ouvert le 03 août 2023 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE ROYAL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 11 août 2023

  • Acte

Dépôt du 04 août 2023

  • Acte

Dépôt du 04 août 2023

  • Acte

Comptes annuels de LE ROYAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ROYAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE ROYAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROYAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

100 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE ROYAL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE ROYAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE ROYAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

    Immatriculée le 2023-08-11 · Début d'activité : 2023-08-03

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2023

Questions fréquentes sur LE ROYAL

Quel est le numéro SIREN de LE ROYAL ?

Le numéro SIREN de LE ROYAL est 978 385 664. Le SIRET de son siège social est 978 385 664 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54978385664.

Qui dirige LE ROYAL ?

LE ROYAL est dirigée par MOHAMED HANSAL, président de sas.

Où se situe le siège social de LE ROYAL ?

Le siège social de LE ROYAL est situé 27 RUE Jules Vanzuppe, 94200 Ivry-sur-Seine.

LE ROYAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ROYAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ROYAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROYAL.

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