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LE RUBI NOIR

Active
Siren813 975 083SAS97217 ANSES D'ARLETCréée le 08 octobre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 813 975 083, LE RUBI NOIR est une SAS créée le 8 octobre 2015. Elle est domiciliée 9 Lot la Baie des Anses, 97217 Anses d'Arlet. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. La direction est assurée par DAVID BELLEGARDE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LE RUBI NOIR

Dénomination
LE RUBI NOIR
SIREN
813 975 083
SIRET (siège)
813 975 083 00011
N° TVA intracommunautaire
FR22813975083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 975 083
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
08 octobre 2015
Siège social
9 LOT LA BAIE DES ANSES, 97217, ANSES D'ARLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE RUBI NOIR

Exploitation de structures d'hébergement et de restauration pour personnes agées, dépendantes à caractère médical social et paramédical.

Finances de LE RUBI NOIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE RUBI NOIR

DB

DAVID BELLEGARDE

Président de SAS

Depuis la création (08 octobre 2015) · 11 ans

Établissements de LE RUBI NOIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97217 ANSES D'ARLETSiègeActif

    813 975 083 00011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de LE RUBI NOIR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2015

  • Acte

Comptes annuels de LE RUBI NOIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE RUBI NOIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE RUBI NOIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE RUBI NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE RUBI NOIR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE RUBI NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE RUBI NOIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2015

Questions fréquentes sur LE RUBI NOIR

Quel est le numéro SIREN de LE RUBI NOIR ?

Le numéro SIREN de LE RUBI NOIR est 813 975 083. Le SIRET de son siège social est 813 975 083 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22813975083.

Qui dirige LE RUBI NOIR ?

LE RUBI NOIR est dirigée par DAVID BELLEGARDE, président de sas.

Où se situe le siège social de LE RUBI NOIR ?

Le siège social de LE RUBI NOIR est situé 9 Lot la Baie des Anses, 97217 Anses d'Arlet.

LE RUBI NOIR est-elle toujours en activité ?

Oui, LE RUBI NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE RUBI NOIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE RUBI NOIR.

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