LE RUCHER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
LE RUCHER est une SCI immatriculée le 14 février 2003 sous le numéro SIREN 445 230 246. Elle est domiciliée Au Bourg, 40410 Saugnac-et-Muret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN DUCAM exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE RUCHER
INSEE- Dénomination
- LE RUCHER
- SIREN
- 445 230 246
- SIRET (siège)
- 445 230 246 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR71445230246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 230 246
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 février 2003
- Siège social
- AU BOURG, 40410, SAUGNAC-ET-MURET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE RUCHER
acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de LE RUCHER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE RUCHER
INSEEÉtablissements de LE RUCHER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40410 SAUGNAC-ET-MURETSiègeActif
445 230 246 00016 · ouvert le 21 janvier 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE RUCHER
INPIComptes annuels de LE RUCHER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE RUCHER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE RUCHER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE RUCHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE RUCHER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/00061
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL - F4
Décision du 22 janvier 2025 · N° 2025000169
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 31 décembre 2024 · N° 22/00596
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE RUCHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE RUCHER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 février 2003
Questions fréquentes sur LE RUCHER
Quel est le numéro SIREN de LE RUCHER ?
Le numéro SIREN de LE RUCHER est 445 230 246. Le SIRET de son siège social est 445 230 246 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71445230246.
Qui dirige LE RUCHER ?
LE RUCHER est dirigée par JEAN DUCAM, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE RUCHER ?
Le siège social de LE RUCHER est situé Au Bourg, 40410 Saugnac-et-Muret.
LE RUCHER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE RUCHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE RUCHER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE RUCHER.
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