LE RUGBY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 451 156 830, LE RUGBY est une SCI créée le 22 décembre 2003. Elle est domiciliée 10 av de Beziers Olonzac, 34210 Olonzac. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-YVES DUFAUD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE RUGBY
INSEE- Dénomination
- LE RUGBY
- SIREN
- 451 156 830
- SIRET (siège)
- 451 156 830 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR14451156830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 156 830
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 22 décembre 2003
- Siège social
- 10 AV DE BEZIERS OLONZAC, 34210, OLONZAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de LE RUGBY
Objet social de LE RUGBY
ACQUISITION D UN ENSEMBLE IMMOBILIER SIS 10 AVENUE DE BEZIERS 34210 OLONZAC
Finances de LE RUGBY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE RUGBY
INSEEÉtablissements de LE RUGBY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34210 OLONZACSiègeActif
451 156 830 00015 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE RUGBY
INPIComptes annuels de LE RUGBY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE RUGBY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE RUGBY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE RUGBY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE RUGBY. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2025RG03053
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/00666
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 11 décembre 2025 · N° 24/07178
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 13 mai 2025 · N° 2025000095
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 21 décembre 2023 · N° 22/03587
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 décembre 2019 · N° 18-16.053
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2019 · N° 18-15.004
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 mars 2017 · N° 16-14.301
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE RUGBY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE RUGBY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 décembre 2003
Questions fréquentes sur LE RUGBY
Quel est le numéro SIREN de LE RUGBY ?
Le numéro SIREN de LE RUGBY est 451 156 830. Le SIRET de son siège social est 451 156 830 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14451156830.
Qui dirige LE RUGBY ?
LE RUGBY est dirigée par JEAN-YVES DUFAUD, gérant.
Où se situe le siège social de LE RUGBY ?
Le siège social de LE RUGBY est situé 10 av de Beziers Olonzac, 34210 Olonzac.
LE RUGBY est-elle toujours en activité ?
Oui, LE RUGBY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE RUGBY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE RUGBY.
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