LE RUSTIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 382 166 676, LE RUSTIQUE est une SARL créée le 1er mai 1991. Elle est domiciliée 25 Grande rue, 02320 Cessieres-Suzy. L'entreprise déclare le code NAF 6701 comme activité principale.
Fiche d'identité de LE RUSTIQUE
INSEE- Dénomination
- LE RUSTIQUE
- SIREN
- 382 166 676
- SIRET (siège)
- 382 166 676 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR04382166676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 166 676
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6701
- Date de création
- 01 mai 1991
- Siège social
- 25 GRANDE RUE, 02320, CESSIERES-SUZY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LE RUSTIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE RUSTIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LE RUSTIQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 02320 CESSIERES-SUZYSiègeFermé
382 166 676 00017 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 6701
Documents juridiques de LE RUSTIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE RUSTIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE RUSTIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE RUSTIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE RUSTIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE RUSTIQUE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 13CH JCP CIVIL
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00629
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE RUSTIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE RUSTIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1991
Questions fréquentes sur LE RUSTIQUE
Quel est le numéro SIREN de LE RUSTIQUE ?
Le numéro SIREN de LE RUSTIQUE est 382 166 676. Le SIRET de son siège social est 382 166 676 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04382166676.
Où se situe le siège social de LE RUSTIQUE ?
Le siège social de LE RUSTIQUE est situé 25 Grande rue, 02320 Cessieres-Suzy.
LE RUSTIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE RUSTIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE RUSTIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE RUSTIQUE.