LE SABLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE SABLON est une SCI immatriculée le 31 octobre 2001 sous le numéro SIREN 439 708 835. Son siège social est situé 81 bd des 2 Ports, 17450 Fouras. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par DIDIER BAELE, gérant.
Fiche d'identité de LE SABLON
INSEE- Dénomination
- LE SABLON
- SIREN
- 439 708 835
- SIRET (siège)
- 439 708 835 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR43439708835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 708 835
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 31 octobre 2001
- Siège social
- 81 BD DES 2 PORTS, 17450, FOURAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE SABLON
Gestion d'immeubles
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Finances de LE SABLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SABLON
INSEEÉtablissements de LE SABLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17450 FOURASSiègeActif
439 708 835 00012 · ouvert le 08 octobre 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE SABLON
INPIComptes annuels de LE SABLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SABLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE SABLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SABLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SABLON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 24 octobre 2024 · N° 24/00985
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 05 juillet 2018 · N° 16/05998
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 avril 1997 · N° 95-12.180
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 avril 1995 · N° 94-41.858
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 1994 · N° 93-40.557
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 octobre 1993 · N° 90-41.095
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SABLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE SABLON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 octobre 2001
Questions fréquentes sur LE SABLON
Quel est le numéro SIREN de LE SABLON ?
Le numéro SIREN de LE SABLON est 439 708 835. Le SIRET de son siège social est 439 708 835 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43439708835.
Qui dirige LE SABLON ?
LE SABLON est dirigée par DIDIER BAELE, gérant.
Où se situe le siège social de LE SABLON ?
Le siège social de LE SABLON est situé 81 bd des 2 Ports, 17450 Fouras.
LE SABLON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SABLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SABLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SABLON.
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