LE SAINT JAMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
LE SAINT JAMES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 octobre 1990, identifiée par le SIREN 379 541 287. Son siège social est situé 69 RUE 69 RUE Sainte Anne SAINT DENIS, 97400 St Denis. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale. JAMES CLAIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE SAINT JAMES
INSEE- Dénomination
- LE SAINT JAMES
- SIREN
- 379 541 287
- SIRET (siège)
- 379 541 287 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR43379541287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 541 287
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 22 octobre 1990
- Siège social
- 69 RUE 69 RUE Sainte Anne SAINT DENIS, 97400, ST DENIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de LE SAINT JAMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SAINT JAMES
INSEEÉtablissements de LE SAINT JAMES
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 97400 ST DENISSiègeFermé
379 541 287 00023 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 553A
- 97400 SAINT-DENISFermé
379 541 287 00015 · ouvert le 02 octobre 1990 · NAF 553A
Documents juridiques de LE SAINT JAMES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE SAINT JAMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SAINT JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE SAINT JAMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SAINT JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SAINT JAMES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P11 Aud. civile prox 2
Décision du 03 mars 2026 · N° 24/06674
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 18 avril 2024 · N° 22/08309
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 janvier 1999 · N° 98-60.059
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mars 1998 · N° 96-45.792
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 mai 1994 · N° 92-15.834
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SAINT JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE SAINT JAMES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 octobre 1990
Questions fréquentes sur LE SAINT JAMES
Quel est le numéro SIREN de LE SAINT JAMES ?
Le numéro SIREN de LE SAINT JAMES est 379 541 287. Le SIRET de son siège social est 379 541 287 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43379541287.
Qui dirige LE SAINT JAMES ?
LE SAINT JAMES est dirigée par JAMES CLAIN, gérant.
Où se situe le siège social de LE SAINT JAMES ?
Le siège social de LE SAINT JAMES est situé 69 RUE 69 RUE Sainte Anne SAINT DENIS, 97400 St Denis.
LE SAINT JAMES est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SAINT JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SAINT JAMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SAINT JAMES.
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