LE SAINT LEGER
Active5630Z · Débits de boissons
LE SAINT LEGER est une SARL immatriculée le 1er décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 392 918. Son siège social est situé 12 rue Eugene Pottier, 01100 Oyonnax. LE SAINT LEGER relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z).
Fiche d'identité de LE SAINT LEGER
INSEE- Dénomination
- LE SAINT LEGER
- SIREN
- 440 392 918
- SIRET (siège)
- 440 392 918 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR63440392918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 392 918
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 01 décembre 2001
- Siège social
- 12 RUE EUGENE POTTIER, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE SAINT LEGER
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE SAINT LEGER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeFermé
440 392 918 00015 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE SAINT LEGER
INPIConformité de LE SAINT LEGER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SAINT LEGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE SAINT LEGER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SAINT LEGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE SAINT LEGER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- création
Date d'effet : 01 décembre 2001
Questions fréquentes sur LE SAINT LEGER
Quel est le numéro SIREN de LE SAINT LEGER ?
Le numéro SIREN de LE SAINT LEGER est 440 392 918. Le SIRET de son siège social est 440 392 918 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63440392918.
Où se situe le siège social de LE SAINT LEGER ?
Le siège social de LE SAINT LEGER est situé 12 rue Eugene Pottier, 01100 Oyonnax.
LE SAINT LEGER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SAINT LEGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SAINT LEGER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SAINT LEGER.
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