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LE SAINT LEGER

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Siren440 392 918SARL01100 OYONNAXCréée le 01 décembre 2001

5630Z · Débits de boissons

Documents

LE SAINT LEGER est une SARL immatriculée le 1er décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 392 918. Son siège social est situé 12 rue Eugene Pottier, 01100 Oyonnax. LE SAINT LEGER relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z).

Fiche d'identité de LE SAINT LEGER

Dénomination
LE SAINT LEGER
SIREN
440 392 918
SIRET (siège)
440 392 918 00015
N° TVA intracommunautaire
FR63440392918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 392 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
01 décembre 2001
Siège social
12 RUE EUGENE POTTIER, 01100, OYONNAX
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE SAINT LEGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE SAINT LEGER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE SAINT LEGER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeFermé

    440 392 918 00015 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 5630Z

Documents juridiques de LE SAINT LEGER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2001

  • Acte

Conformité de LE SAINT LEGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SAINT LEGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE SAINT LEGER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE SAINT LEGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE SAINT LEGER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2001

Questions fréquentes sur LE SAINT LEGER

Quel est le numéro SIREN de LE SAINT LEGER ?

Le numéro SIREN de LE SAINT LEGER est 440 392 918. Le SIRET de son siège social est 440 392 918 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63440392918.

Où se situe le siège social de LE SAINT LEGER ?

Le siège social de LE SAINT LEGER est situé 12 rue Eugene Pottier, 01100 Oyonnax.

LE SAINT LEGER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE SAINT LEGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE SAINT LEGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SAINT LEGER.