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LE SAINT MARCEL

Active
Siren804 030 534SNC71380 SAINT-MARCELCréée le 12 août 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE SAINT MARCEL est une SNC immatriculée le 12 août 2014 sous le numéro SIREN 804 030 534. Son siège social est situé 67 Grande rue, 71380 Saint-Marcel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z. La direction est assurée par RACHEL BERNAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de LE SAINT MARCEL

Dénomination
LE SAINT MARCEL
SIREN
804 030 534
SIRET (siège)
804 030 534 00015
N° TVA intracommunautaire
FR83804030534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 030 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
12 août 2014
Siège social
67 GRANDE RUE, 71380, SAINT-MARCEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE SAINT MARCEL

L'activité de café-restaurant, de bar, la vente de boissons fraîches et de confiseries ; la vente de journaux et de presse, la vente de papeterie, de bimbeloterie, de carterie, de jeux à gratter et de timbres postaux ; la vente de tabac, d'articles de fumeurs, de cigarettes électroniques ; la vente de cartes téléphoniques ; la vente d'articles de pêche ; l'activité de relais colis.

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Finances de LE SAINT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE SAINT MARCEL

RB

RACHEL BERNAUD

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (12 août 2014) · 12 ans

VB

VICTOR BERNAUD

Associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mai 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE SAINT MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71380 SAINT-MARCELSiègeActif

    804 030 534 00015 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 5630Z

Documents juridiques de LE SAINT MARCEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de LE SAINT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SAINT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE SAINT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SAINT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE SAINT MARCEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE SAINT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE SAINT MARCEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : BERNAUD Rachel, Claude ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : BERNAUD Victor, Patrick, Roger

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Début d'activité : 2014-09-01

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2014-08-12

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2014

Questions fréquentes sur LE SAINT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de LE SAINT MARCEL ?

Le numéro SIREN de LE SAINT MARCEL est 804 030 534. Le SIRET de son siège social est 804 030 534 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83804030534.

Qui dirige LE SAINT MARCEL ?

LE SAINT MARCEL est dirigée par RACHEL BERNAUD, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE SAINT MARCEL ?

Le siège social de LE SAINT MARCEL est situé 67 Grande rue, 71380 Saint-Marcel.

LE SAINT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE SAINT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE SAINT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SAINT MARCEL.

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