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LE SAINT MICHEL

Active
Siren753 404 656SNC84000 AVIGNONCréée le 27 août 2012

5630Z · Débits de boissons

Documents
Capital social
5,0 k€

LE SAINT MICHEL est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 août 2012, identifiée par le SIREN 753 404 656. Elle est domiciliée 27 rue Saint-Michel, 84000 Avignon. LE SAINT MICHEL relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z). Elle est dirigée par MURIEL GANTOIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE SAINT MICHEL

Dénomination
LE SAINT MICHEL
SIREN
753 404 656
SIRET (siège)
753 404 656 00013
N° TVA intracommunautaire
FR05753404656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 404 656
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
27 août 2012
Siège social
27 RUE SAINT-MICHEL, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE SAINT MICHEL

Bar débit de tabac

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Finances de LE SAINT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE SAINT MICHEL

MG

MURIEL GANTOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 août 2012) · 14 ans

AG

ARNAUD GOUNANT

Autre

Depuis la création (27 août 2012) · 14 ans

Établissements de LE SAINT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    753 404 656 00013 · ouvert le 24 septembre 2012 · NAF 5630Z

Documents juridiques de LE SAINT MICHEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2012

  • Acte

Dépôt du 27 août 2012

  • Acte

Conformité de LE SAINT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SAINT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SAINT MICHEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE SAINT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE SAINT MICHEL

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  9. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Début d'activité : 2012-09-24

  10. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2012-08-27

  1. création

    Date d'effet : 27 août 2012

Aides publiques de LE SAINT MICHEL

1 aide de minimis octroyée à LE SAINT MICHEL a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 2,5 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    2,5 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 10 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur LE SAINT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de LE SAINT MICHEL ?

Le numéro SIREN de LE SAINT MICHEL est 753 404 656. Le SIRET de son siège social est 753 404 656 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05753404656.

Qui dirige LE SAINT MICHEL ?

LE SAINT MICHEL est dirigée par MURIEL GANTOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE SAINT MICHEL ?

Le siège social de LE SAINT MICHEL est situé 27 rue Saint-Michel, 84000 Avignon.

LE SAINT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE SAINT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE SAINT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SAINT MICHEL.