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LE SAPEY

Active
Siren312 518 483SCI74210 SAINT-FERREOLCréée le 11 janvier 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
34,4 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 312 518 483, LE SAPEY est une SCI créée le 11 janvier 2007. Son siège social est situé Ld le Quevys Lieu Dit le Quevys, 74210 Saint-Ferreol. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PAUL CONSTANTIN en qualité de autre.

Fiche d'identité de LE SAPEY

Dénomination
LE SAPEY
SIREN
312 518 483
SIRET (siège)
312 518 483 00010
N° TVA intracommunautaire
FR21312518483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 518 483
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
34 395 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 janvier 2007
Siège social
LD LE QUEVYS LIEU DIT LE QUEVYS, 74210, SAINT-FERREOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE SAPEY

ACQUISITION, PROPRIETE, EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUT IMMEUBLE OU GENERALEMENT DE TOUTES OPERATIONS POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT AUX IMMEUBLES.

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Finances de LE SAPEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE SAPEY

PC

PAUL CONSTANTIN

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

JD

JACQUES DAGAND

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

CG

CHARLES GIRODET

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

JG

JACQUES GREBEL

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

CM

CHRISTINE MARTIN

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

DM

DIDIER MAURIS

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

CM

CLAUDE MAURY

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

MM

MAXIME MENUEL

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

AM

ALEXANDRE MENUEL

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

MM

MAURICE MENUEL

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

DP

DINO PAOLETTI

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

PP

PIERRE PERS

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

MR

MARTINE RIBOULET

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

BT

BERNARD TRICOTET

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

FG

François GREBEL

Associé commandité

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

JA

JEAN-PAUL ANTOINE

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

HB

HENRI BION

Autre

Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans

Établissements de LE SAPEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74210 SAINT-FERREOLSiègeActif

    312 518 483 00010 · ouvert le 07 mars 1980 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE SAPEY

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2007

  • Acte

Conformité de LE SAPEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SAPEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE SAPEY. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE SAPEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE SAPEY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2007

Questions fréquentes sur LE SAPEY

Quel est le numéro SIREN de LE SAPEY ?

Le numéro SIREN de LE SAPEY est 312 518 483. Le SIRET de son siège social est 312 518 483 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21312518483.

Qui dirige LE SAPEY ?

LE SAPEY est dirigée par PAUL CONSTANTIN, autre. L'entreprise compte 17 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE SAPEY ?

Le siège social de LE SAPEY est situé Ld le Quevys Lieu Dit le Quevys, 74210 Saint-Ferreol.

LE SAPEY est-elle toujours en activité ?

Oui, LE SAPEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE SAPEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SAPEY.