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LE SCALPEL

Active
Siren432 376 366SCI25000 BESANCONCréée le 31 juillet 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
426 k€
Effectif
Non publié

LE SCALPEL est une SCI immatriculée le 31 juillet 2000 sous le numéro SIREN 432 376 366. Son siège social est situé rue Auguste Rodin, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-MICHEL BRIENTINI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE SCALPEL

Dénomination
LE SCALPEL
SIREN
432 376 366
SIRET (siège)
432 376 366 00014
N° TVA intracommunautaire
FR05432376366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 376 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
426 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 juillet 2000
Siège social
RUE AUGUSTE RODIN, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE SCALPEL

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, de tous immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE SCALPEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE SCALPEL

JB

JEAN-MICHEL BRIENTINI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 juillet 2000) · 26 ans

PC

PATRICK CHABOD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 juillet 2000) · 26 ans

FL

FABRICE LECLERC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 juillet 2000) · 26 ans

PR

PIERRE-ETIENNE RIDOUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 juillet 2000) · 26 ans

PS

PHILIPPE SCHEUNEMANN

Autre

Depuis la création (31 juillet 2000) · 26 ans

Établissements de LE SCALPEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    432 376 366 00014 · ouvert le 13 juillet 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE SCALPEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2012

  • Acte

Dépôt du 02 février 2012

  • Acte

Dépôt du 02 février 2012

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2000

  • Acte

Comptes annuels de LE SCALPEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SCALPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE SCALPEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SCALPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE SCALPEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE SCALPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE SCALPEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2000

Questions fréquentes sur LE SCALPEL

Quel est le numéro SIREN de LE SCALPEL ?

Le numéro SIREN de LE SCALPEL est 432 376 366. Le SIRET de son siège social est 432 376 366 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05432376366.

Qui dirige LE SCALPEL ?

LE SCALPEL est dirigée par JEAN-MICHEL BRIENTINI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE SCALPEL ?

Le siège social de LE SCALPEL est situé rue Auguste Rodin, 25000 Besancon.

LE SCALPEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE SCALPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE SCALPEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SCALPEL.

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