LE SEMAPHORE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 714 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 498 908 979, LE SEMAPHORE est une société civile créée le 27 juillet 2023. Elle est domiciliée 9 av de la Dame Blanche, 94120 Fontenay-sous-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ANNE BOURGADE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE SEMAPHORE
INSEE- Dénomination
- LE SEMAPHORE
- SIREN
- 498 908 979
- SIRET (siège)
- 498 908 979 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR71498908979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 908 979
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 714 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 juillet 2023
- Siège social
- 9 AV DE LA DAME BLANCHE, 94120, FONTENAY-SOUS-BOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE SEMAPHORE
L'acquisition par voie d'achat ou l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administra
Finances de LE SEMAPHORE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SEMAPHORE
INSEEÉtablissements de LE SEMAPHORE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 94120 FONTENAY-SOUS-BOISSiègeActif
498 908 979 00020 · ouvert le 25 juin 2007 · NAF 6820B
- 93100 MONTREUILFermé
498 908 979 00012 · ouvert le 25 juin 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE SEMAPHORE
INPIComptes annuels de LE SEMAPHORE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SEMAPHORE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE SEMAPHORE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SEMAPHORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SEMAPHORE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/01876
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00612
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre Cab E
Décision du 07 novembre 2024 · N° 19/13502
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SEMAPHORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE SEMAPHORE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 juillet 2023
Questions fréquentes sur LE SEMAPHORE
Quel est le numéro SIREN de LE SEMAPHORE ?
Le numéro SIREN de LE SEMAPHORE est 498 908 979. Le SIRET de son siège social est 498 908 979 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71498908979.
Qui dirige LE SEMAPHORE ?
LE SEMAPHORE est dirigée par ANNE BOURGADE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE SEMAPHORE ?
Le siège social de LE SEMAPHORE est situé 9 av de la Dame Blanche, 94120 Fontenay-sous-Bois.
LE SEMAPHORE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SEMAPHORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SEMAPHORE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SEMAPHORE.
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