LE SENS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 491 890 430, LE SENS est une SARL créée le 22 septembre 2006. Elle est domiciliée Marina de Rivieres Sens Imm Couleur Caraibes Galerie Indigo, 97113 Gourbeyre. Son activité principale relève du code NAF 5610A. MARYVONNE VITALIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE SENS
INSEE- Dénomination
- LE SENS
- SIREN
- 491 890 430
- SIRET (siège)
- 491 890 430 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR20491890430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 890 430
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 22 septembre 2006
- Siège social
- MARINA DE RIVIERES SENS IMM COULEUR CARAIBES GALERIE INDIGO, 97113, GOURBEYRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE SENS
Restaurant traiteur
Finances de LE SENS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SENS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis avril 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2010
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE SENS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97113 GOURBEYRESiègeFermé
491 890 430 00011 · ouvert le 14 octobre 2006 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE SENS
INPIComptes annuels de LE SENS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SENS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE SENS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
89 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SENS. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026009988
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/13778
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 11 juin 2026 · N° 2026008292
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 10 juin 2026 · N° 26/00324
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 12
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/07292
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 28 mai 2026 · N° 2026007912
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 15 mai 2026 · N° 22/04382
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH3 divorces-contentieux
Décision du 17 avril 2026 · N° 25/02899
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 25 mars 2026 · N° 2026000775
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 23 janvier 2026 · N° 24/00686
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Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 22 janvier 2026 · N° 23/00535
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Cour d'appel, ch 1-6 Surendettement
Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/00517
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 23 septembre 2025 · N° 2025009329
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Cour d'appel, chambre sociale TASS
Décision du 10 septembre 2025 · N° 25/00136
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Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 11 août 2025 · N° 25/02569
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, aF - Liquidations
Décision du 03 juillet 2025 · N° 23/04727
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 juin 2025 · N° 23/00058
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 19 juin 2025 · N° 20/18098
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 18 juin 2025 · N° 22/12768
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 18 avril 2025 · N° 25/01371
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE SENS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 septembre 2006
Questions fréquentes sur LE SENS
Quel est le numéro SIREN de LE SENS ?
Le numéro SIREN de LE SENS est 491 890 430. Le SIRET de son siège social est 491 890 430 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20491890430.
Qui dirige LE SENS ?
LE SENS est dirigée par MARYVONNE VITALIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE SENS ?
Le siège social de LE SENS est situé Marina de Rivieres Sens Imm Couleur Caraibes Galerie Indigo, 97113 Gourbeyre.
LE SENS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SENS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SENS.
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