LE SENTIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE SENTIER est une SARL immatriculée le 1er juin 2001 sous le numéro SIREN 437 810 161. Son siège social est situé Pl Albert Thomas Res les Quatre Fontaines, 11100 Narbonne. Son activité principale relève du code NAF 524C.
Fiche d'identité de LE SENTIER
INSEE- Dénomination
- LE SENTIER
- SIREN
- 437 810 161
- SIRET (siège)
- 437 810 161 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR55437810161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 810 161
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524C
- Date de création
- 01 juin 2001
- Siège social
- PL ALBERT THOMAS RES LES QUATRE FONTAINES, 11100, NARBONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LE SENTIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SENTIER
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LE SENTIER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11100 NARBONNESiègeFermé
437 810 161 00012 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 524C
Documents juridiques de LE SENTIER
INPIComptes annuels de LE SENTIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SENTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE SENTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SENTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SENTIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 12 mai 2026 · N° 24/04499
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 G
Décision du 16 janvier 2024 · N° 21/00045
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mars 2021 · N° 20-15.615
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 septembre 2020 · N° 19-17.495
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 juin 2019 · N° 18-18.828
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 décembre 2018 · N° 17-26.873
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 30 juin 2017 · N° 15/20640
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9
Décision du 15 septembre 2011 · N° 09/21308
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 26 mai 2010 · N° 09/04823
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 juin 1999 · N° 96-16.017
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 janvier 1994 · N° 91-19.915
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SENTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE SENTIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2001
Marques déposées par LE SENTIER
INPILE SENTIER est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLE SENTIER
N° 3114997 · Déposée le 30 juillet 2001 · Marque semi-figurative
Classes 3, 18, 25 · expirée le 30 juillet 2011
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LE SENTIER
Quel est le numéro SIREN de LE SENTIER ?
Le numéro SIREN de LE SENTIER est 437 810 161. Le SIRET de son siège social est 437 810 161 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55437810161.
Où se situe le siège social de LE SENTIER ?
Le siège social de LE SENTIER est situé Pl Albert Thomas Res les Quatre Fontaines, 11100 Narbonne.
LE SENTIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SENTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SENTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SENTIER.
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