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LE SERPENT

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Siren449 557 065Société civile38000 GRENOBLECréée le 24 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 557 065, LE SERPENT est une société civile créée le 24 juillet 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 bd Gambetta, 38000 Grenoble. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de LE SERPENT

Dénomination
LE SERPENT
SIREN
449 557 065
SIRET (siège)
449 557 065 00017
N° TVA intracommunautaire
FR85449557065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 557 065
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 juillet 2003
Siège social
5 BD GAMBETTA, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LE SERPENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE SERPENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE SERPENT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeFermé

    449 557 065 00017 · ouvert le 24 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE SERPENT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de LE SERPENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SERPENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE SERPENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SERPENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SERPENT. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE SERPENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE SERPENT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 2003

Questions fréquentes sur LE SERPENT

Quel est le numéro SIREN de LE SERPENT ?

Le numéro SIREN de LE SERPENT est 449 557 065. Le SIRET de son siège social est 449 557 065 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85449557065.

Où se situe le siège social de LE SERPENT ?

Le siège social de LE SERPENT est situé 5 bd Gambetta, 38000 Grenoble.

LE SERPENT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE SERPENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE SERPENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SERPENT.

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