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LE SEVAN

Active
Siren443 924 378520204200 MISONCréée le 12 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE SEVAN est une 5202 immatriculée le 12 novembre 2002 sous le numéro SIREN 443 924 378. Son siège social est situé Hameau des Armands le Village, 04200 Mison. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. Elle est dirigée par PASCAL VAHANIAN, gérant.

Fiche d'identité de LE SEVAN

Dénomination
LE SEVAN
SIREN
443 924 378
SIRET (siège)
443 924 378 00013
N° TVA intracommunautaire
FR06443924378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 924 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5202
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
12 novembre 2002
Siège social
HAMEAU DES ARMANDS LE VILLAGE, 04200, MISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE SEVAN

Bar restaurant pizzeria débit de tabacs

Finances de LE SEVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE SEVAN

SP

SYLVIE POET

Autre

PV

PASCAL VAHANIAN

Gérant

En poste depuis octobre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 octobre 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE SEVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04200 MISONSiègeActif

    443 924 378 00013 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE SEVAN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de LE SEVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SEVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE SEVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SEVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE SEVAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE SEVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE SEVAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

    Gérant(e) : VAHANIAN Pascal Associé : VAHANIAN Sylvie né(e) POET

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2002

Questions fréquentes sur LE SEVAN

Quel est le numéro SIREN de LE SEVAN ?

Le numéro SIREN de LE SEVAN est 443 924 378. Le SIRET de son siège social est 443 924 378 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06443924378.

Qui dirige LE SEVAN ?

LE SEVAN est dirigée par PASCAL VAHANIAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE SEVAN ?

Le siège social de LE SEVAN est situé Hameau des Armands le Village, 04200 Mison.

LE SEVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE SEVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE SEVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SEVAN.

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