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LE SIGNAL

Active
Siren453 712 291SCI70170 PROVENCHERECréée le 04 juin 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 712 291, LE SIGNAL est une SCI créée le 4 juin 2004. Son siège social est situé 10 Lot du Moulard, 70170 Provenchere. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). SAMUEL NEGRETTO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE SIGNAL

Dénomination
LE SIGNAL
SIREN
453 712 291
SIRET (siège)
453 712 291 00013
N° TVA intracommunautaire
FR02453712291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 712 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 juin 2004
Siège social
10 LOT DU MOULARD, 70170, PROVENCHERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE SIGNAL

PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION ET DISPOSITION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

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Finances de LE SIGNAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE SIGNAL

SN

SAMUEL NEGRETTO

Gérant

Depuis la création (04 juin 2004) · 22 ans

Établissements de LE SIGNAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70170 PROVENCHERESiègeActif

    453 712 291 00013 · ouvert le 06 mai 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE SIGNAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2004

  • Acte

Conformité de LE SIGNAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SIGNAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SIGNAL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE SIGNAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE SIGNAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2004

Questions fréquentes sur LE SIGNAL

Quel est le numéro SIREN de LE SIGNAL ?

Le numéro SIREN de LE SIGNAL est 453 712 291. Le SIRET de son siège social est 453 712 291 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02453712291.

Qui dirige LE SIGNAL ?

LE SIGNAL est dirigée par SAMUEL NEGRETTO, gérant.

Où se situe le siège social de LE SIGNAL ?

Le siège social de LE SIGNAL est situé 10 Lot du Moulard, 70170 Provenchere.

LE SIGNAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE SIGNAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE SIGNAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SIGNAL.

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