LE SILO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
LE SILO est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2005, identifiée par le SIREN 393 415 286. Son siège social est situé 52 B av de la Liberation Vatan, 36150 Vatan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARIE VASSEUR, gérant.
Fiche d'identité de LE SILO
INSEE- Dénomination
- LE SILO
- SIREN
- 393 415 286
- SIRET (siège)
- 393 415 286 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR19393415286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 415 286
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juin 2005
- Siège social
- 52 B AV DE LA LIBERATION VATAN, 36150, VATAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE SILO
L'ACQUISITION,LA CONSTRUCTION,L'ADMINISTRATION,LA GESTION,L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION,NOTAMMENT PAR VOIE DE LOCATION,DE TOUS IMMEUBLES,DROITS IMMOBILIERS,PARTS ET ACTIONS DE SOCIETES CIVILES IMMOBILIERES. ACTUELLEMENT,LA SOCIETE N'EXERCE AUCUNE ACTIVITE.
Finances de LE SILO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SILO
INSEEÉtablissements de LE SILO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 36150 VATANSiègeActif
393 415 286 00011 · ouvert le 23 décembre 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE SILO
INPIComptes annuels de LE SILO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SILO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE SILO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SILO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SILO. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/13515
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 05 février 2026 · N° 21/06071
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 11 décembre 2025 · N° 2025025838
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 08 juillet 2025 · N° 24/01938
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 22 / Proxi surdt
Décision du 03 décembre 2024 · N° 23/00510
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 06 août 2024 · N° 21/02189
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 novembre 2016 · N° 15-23.105
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SILO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE SILO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2005
Questions fréquentes sur LE SILO
Quel est le numéro SIREN de LE SILO ?
Le numéro SIREN de LE SILO est 393 415 286. Le SIRET de son siège social est 393 415 286 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19393415286.
Qui dirige LE SILO ?
LE SILO est dirigée par MARIE VASSEUR, gérant.
Où se situe le siège social de LE SILO ?
Le siège social de LE SILO est situé 52 B av de la Liberation Vatan, 36150 Vatan.
LE SILO est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SILO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SILO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SILO.
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