LE SMART
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 321 592 594, LE SMART est une SARL créée le 17 avril 1981. Elle est domiciliée rue Vaugelas 6 Pas des Echoppes, 74000 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 553A.
Fiche d'identité de LE SMART
INSEE- Dénomination
- LE SMART
- SIREN
- 321 592 594
- SIRET (siège)
- 321 592 594 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR80321592594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 592 594
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 17 avril 1981
- Siège social
- RUE VAUGELAS 6 PAS DES ECHOPPES, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LE SMART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SMART
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LE SMART
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeFermé
321 592 594 00014 · ouvert le 17 avril 1981 · NAF 553A
Documents juridiques de LE SMART
INPIComptes annuels de LE SMART
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SMART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE SMART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SMART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SMART. Elles datent de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 novembre 1992 · N° 91-13.525
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 novembre 1992 · N° 91-13.524
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SMART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE SMART
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 avril 1981
Questions fréquentes sur LE SMART
Quel est le numéro SIREN de LE SMART ?
Le numéro SIREN de LE SMART est 321 592 594. Le SIRET de son siège social est 321 592 594 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80321592594.
Où se situe le siège social de LE SMART ?
Le siège social de LE SMART est situé rue Vaugelas 6 Pas des Echoppes, 74000 Annecy.
LE SMART est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SMART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SMART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SMART.
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