LE SOCLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
LE SOCLE est une SCI immatriculée le 4 janvier 2016 sous le numéro SIREN 817 496 557. Son siège social est situé 6 rue de la Charrue, 57200 Sarreguemines. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CATHY DAUER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE SOCLE
INSEE- Dénomination
- LE SOCLE
- SIREN
- 817 496 557
- SIRET (siège)
- 817 496 557 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR77817496557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 496 557
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 janvier 2016
- Siège social
- 6 RUE DE LA CHARRUE, 57200, SARREGUEMINES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LE SOCLE
acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, l'aménagement, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous les immeubles et terrains qui seront apportés à la société ou acquis par elle...
Finances de LE SOCLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SOCLE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 juillet 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 juillet 2022
Anciens dirigeants (2)
gérantes et associées · de août 2016 à juillet 2022
gérant, associé · de janvier 2016 à août 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE SOCLE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 57200 SARREGUEMINESSiègeActif
817 496 557 00031 · ouvert le 05 mars 2022 · NAF 6820B
- 57200 SARREGUEMINESFermé
817 496 557 00015 · ouvert le 30 novembre 2012 · NAF 6820B
- 57200 SARREGUEMINESFermé
817 496 557 00023 · ouvert le 06 mai 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE SOCLE
INPIComptes annuels de LE SOCLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SOCLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE SOCLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SOCLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SOCLE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 24 juillet 2026 · N° 20/00991
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/04270
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 18 décembre 2025 · N° 23/03874
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 07 novembre 2025 · N° 24/04475
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 06 mai 2025 · N° 23/06041
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 mars 2023 · N° 21/00858
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 01 mars 2023 · N° 21/13085
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 1
Décision du 25 novembre 2022 · N° 19/02354
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 octobre 2017 · N° 16-10.560
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 octobre 2017 · N° 16-60.310
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 juin 2017 · N° 16-17.951
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SOCLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE SOCLE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal d'Instance de Sarreguemines
Gérant, Associé : DAUER Cathy, Danielle ; Gérant, Associé : PFEIFFER Gilberte, Nicole
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES
gérantes et associées : DAUER (Cathy, Danielle), PFEIFFER (Gilberte, Nicole)
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-27
- création
Date d'effet : 04 janvier 2016
Questions fréquentes sur LE SOCLE
Quel est le numéro SIREN de LE SOCLE ?
Le numéro SIREN de LE SOCLE est 817 496 557. Le SIRET de son siège social est 817 496 557 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77817496557.
Qui dirige LE SOCLE ?
LE SOCLE est dirigée par CATHY DAUER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE SOCLE ?
Le siège social de LE SOCLE est situé 6 rue de la Charrue, 57200 Sarreguemines.
LE SOCLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SOCLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SOCLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SOCLE.
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