LE SOLEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 61,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE SOLEIL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 août 1991, identifiée par le SIREN 382 793 446. Elle est domiciliée 560 Che de la Constance, 06600 Antibes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-ANDRE ROYER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de LE SOLEIL
INSEE- Dénomination
- LE SOLEIL
- SIREN
- 382 793 446
- SIRET (siège)
- 382 793 446 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR66382793446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 793 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 60 979,61 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 08 août 1991
- Siège social
- 560 CHE DE LA CONSTANCE, 06600, ANTIBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE SOLEIL
L'acquisition de tous biens et droits immobiliers et notamment des biens sis à Antibes ave jules grec dépendant d'un immeuble dénommé les Florides et plus particulièrement du bâtiment a dit les oliviers - le lot n[86 de la copropriété consistant en un appartement de deux pièces Princiaples au 3eme étage - le lot n[33 de la copropriété consistant en un emplacement de voiture - l'emprunt de toutes sommes en vue du financement des biens et droits immobiliers ci-dessus désignés
Finances de LE SOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SOLEIL
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (08 août 1991) · 35 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (08 août 1991) · 35 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (08 août 1991) · 35 ans
SBR HOLDING
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 août 1991) · 35 ans
Établissements de LE SOLEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06600 ANTIBESSiègeActif
382 793 446 00016 · ouvert le 01 décembre 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE SOLEIL
INPIComptes annuels de LE SOLEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE SOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
108 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP REFERES inf 10.000€
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00196
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre
Décision du 31 juillet 2026 · N° 23/05015
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026001082
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Adjuge le bien à un poursuivant
Tribunal judiciaire, saisie immobil.distribut
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/00061
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/00347
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026P00993
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/02075
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/02649
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre A
Décision du 22 juin 2026 · N° 23/04270
- Lire la décision sur courdecassation.frRedistribution à une autre chambre
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/07168
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Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 08 juin 2026 · N° 2026P00709
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Décision du 06 mai 2026 · N° 2026000401
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Décision du 07 avril 2026 · N° 2025005776
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Décision du 07 avril 2026 · N° 24/00403
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Décision du 27 février 2026 · N° 25/00032
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Décision du 26 février 2026 · N° 25/00060
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 09 février 2026 · N° 22/05037
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX CIVIL
Décision du 16 janvier 2026 · N° 23/00014
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sITE FEUCHERES
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/00436
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 31 décembre 2025 · N° 25/00727
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE SOLEIL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 août 1991
Questions fréquentes sur LE SOLEIL
Quel est le numéro SIREN de LE SOLEIL ?
Le numéro SIREN de LE SOLEIL est 382 793 446. Le SIRET de son siège social est 382 793 446 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66382793446.
Qui dirige LE SOLEIL ?
LE SOLEIL est dirigée par JEAN-ANDRE ROYER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE SOLEIL ?
Le siège social de LE SOLEIL est situé 560 Che de la Constance, 06600 Antibes.
LE SOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SOLEIL.
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