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LE SOLEIL

Active
Siren393 343 298Société civile06480 LA COLLE-SUR-LOUPCréée le 20 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions108 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

LE SOLEIL est une société civile immatriculée le 20 décembre 1993 sous le numéro SIREN 393 343 298. Le siège social de l'entreprise se trouve 506 Che de Vaulongue 3 Hameau du Loup, 06480 La Colle-sur-Loup. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par DOMINIQUE DAVERIO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE SOLEIL

Dénomination
LE SOLEIL
SIREN
393 343 298
SIRET (siège)
393 343 298 00039
N° TVA intracommunautaire
FR74393343298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 343 298
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 décembre 1993
Siège social
506 CHE DE VAULONGUE 3 HAMEAU DU LOUP, 06480, LA COLLE-SUR-LOUP
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LE SOLEIL

Acquisition de terrains, construction de locaux artisanaux et commerciaux, location

Finances de LE SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE SOLEIL

DD

DOMINIQUE DAVERIO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 décembre 1993) · 32 ans

NG

NICOLE GIORDANO

Associé indéfiniment responsable

Établissements de LE SOLEIL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06480 LA COLLE-SUR-LOUPSiègeActif

    393 343 298 00039 · ouvert le 24 novembre 2015 · NAF 6820A

  • 06450 SAINT-MARTIN-VESUBIEFermé

    393 343 298 00013 · ouvert le 15 novembre 1993 · NAF 6820A

  • 06450 SAINT-MARTIN-VESUBIEFermé

    393 343 298 00021 · ouvert le 26 septembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE SOLEIL

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 11 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de LE SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

108 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE SOLEIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Immatriculée le 2016-09-13 · Début d'activité : 2015-11-24

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Associé gérant : DAVERIO Dominique Joseph Jean modification le 20 Octobre 2011 Associé : DAVERIO François Dominique Camille en fonction le 20 Octobre 2011

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 1993

Questions fréquentes sur LE SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de LE SOLEIL ?

Le numéro SIREN de LE SOLEIL est 393 343 298. Le SIRET de son siège social est 393 343 298 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74393343298.

Qui dirige LE SOLEIL ?

LE SOLEIL est dirigée par DOMINIQUE DAVERIO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE SOLEIL ?

Le siège social de LE SOLEIL est situé 506 Che de Vaulongue 3 Hameau du Loup, 06480 La Colle-sur-Loup.

LE SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SOLEIL.

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