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LE SOLEIL

Active
Siren522 050 731SCI34150 MONTPEYROUXCréée le 07 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions108 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

LE SOLEIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 2010, identifiée par le SIREN 522 050 731. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B Imp Bellevue, 34150 Montpeyroux. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. Elle est dirigée par STEPHAN BATELLER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE SOLEIL

Dénomination
LE SOLEIL
SIREN
522 050 731
SIRET (siège)
522 050 731 00028
N° TVA intracommunautaire
FR02522050731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 050 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
07 mai 2010
Siège social
2 B IMP BELLEVUE, 34150, MONTPEYROUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE SOLEIL

Acquisition administration gestion d'immeubles.

Finances de LE SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE SOLEIL

SB

STEPHAN BATELLER

Gérant et associé indéfiniment responsable

LE

LUCIEN ESTEVE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 octobre 2013

Anciens dirigeants (1)

JC

Jean-Luc Gérant associé : ESTEVE Lucien, Philippe CIANAMEA

Gérant associé · de mai 2010 à octobre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE SOLEIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34150 MONTPEYROUXSiègeActif

    522 050 731 00028 · ouvert le 25 mars 2010 · NAF 6832A

  • 34690 FABREGUESFermé

    522 050 731 00010 · ouvert le 25 mars 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE SOLEIL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2010

  • Acte

Comptes annuels de LE SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

108 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE SOLEIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant, Associé : ESTEVE Lucien, Philippe Gérant, Associé : BATELLER Stéphan

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-05-07 · Début d'activité : 2010-03-25

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2010

Questions fréquentes sur LE SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de LE SOLEIL ?

Le numéro SIREN de LE SOLEIL est 522 050 731. Le SIRET de son siège social est 522 050 731 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02522050731.

Qui dirige LE SOLEIL ?

LE SOLEIL est dirigée par STEPHAN BATELLER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE SOLEIL ?

Le siège social de LE SOLEIL est situé 2 B Imp Bellevue, 34150 Montpeyroux.

LE SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SOLEIL.

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