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LE SOLEIL

Active
Siren823 787 817SAS13006 MARSEILLECréée le 14 novembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions108 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

LE SOLEIL est une SAS immatriculée le 14 novembre 2016 sous le numéro SIREN 823 787 817. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Pl Notre Dame du Mont, 13006 Marseille. Son activité principale relève du code NAF 5610C. La direction est assurée par NACER BERNAOUI en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LE SOLEIL

Dénomination
LE SOLEIL
SIREN
823 787 817
SIRET (siège)
823 787 817 00027
N° TVA intracommunautaire
FR82823787817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 787 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
5610C
Date de création
14 novembre 2016
Siège social
15 PL NOTRE DAME DU MONT, 13006, MARSEILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE SOLEIL

Commerce de restauration rapide à consommer sur place et à emporter sandwicherie et salon de thé sans vente de boissons alcoolisées.

Finances de LE SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE SOLEIL

NB

NACER BERNAOUI

Président de SAS

Depuis la création (14 novembre 2016) · 9 ans

Établissements de LE SOLEIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13006 MARSEILLESiègeActif

    823 787 817 00027 · ouvert le 13 octobre 2022 · NAF 5610C

  • 13001 MARSEILLEFermé

    823 787 817 00019 · ouvert le 10 octobre 2016 · NAF 5610C

Documents juridiques de LE SOLEIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 août 2023

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de LE SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

108 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE SOLEIL

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  5. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

    Président : BERNAOUI Nacer Eddine

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2016

Questions fréquentes sur LE SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de LE SOLEIL ?

Le numéro SIREN de LE SOLEIL est 823 787 817. Le SIRET de son siège social est 823 787 817 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82823787817.

Qui dirige LE SOLEIL ?

LE SOLEIL est dirigée par NACER BERNAOUI, président de sas.

Où se situe le siège social de LE SOLEIL ?

Le siège social de LE SOLEIL est situé 15 Pl Notre Dame du Mont, 13006 Marseille.

LE SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SOLEIL.

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