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LE SOLEIL NORMAND

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Siren939 309 944SAS76740 AngiensCréée le 08 janvier 2025

3511Z · Production d'électricité

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 939 309 944, LE SOLEIL NORMAND est une SAS créée le 8 janvier 2025. Elle est domiciliée 217 RUE de la Motte, 76740 Angiens. LE SOLEIL NORMAND relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z). La direction est assurée par François COUROYER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LE SOLEIL NORMAND

Dénomination
LE SOLEIL NORMAND
SIREN
939 309 944
SIRET (siège)
939 309 944 00014
N° TVA intracommunautaire
FR13939309944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 309 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
08 janvier 2025
Siège social
217 RUE de la Motte, 76740, Angiens
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de LE SOLEIL NORMAND

Objet social de LE SOLEIL NORMAND

L'exploitation de toutes installations liées aux énergies renouvelables et revente de l'énergie produite.

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Finances de LE SOLEIL NORMAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE SOLEIL NORMAND

FC

François COUROYER

Président de SAS

Depuis la création (08 janvier 2025) · 1 an

Établissements de LE SOLEIL NORMAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76740 AngiensSiègeActif

    939 309 944 00014 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de LE SOLEIL NORMAND

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 30 décembre 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 30 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 29 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 29 décembre 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Conformité de LE SOLEIL NORMAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SOLEIL NORMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE SOLEIL NORMAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE SOLEIL NORMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE SOLEIL NORMAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2025

Questions fréquentes sur LE SOLEIL NORMAND

Quel est le numéro SIREN de LE SOLEIL NORMAND ?

Le numéro SIREN de LE SOLEIL NORMAND est 939 309 944. Le SIRET de son siège social est 939 309 944 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13939309944.

Qui dirige LE SOLEIL NORMAND ?

LE SOLEIL NORMAND est dirigée par François COUROYER, président de sas.

Où se situe le siège social de LE SOLEIL NORMAND ?

Le siège social de LE SOLEIL NORMAND est situé 217 RUE de la Motte, 76740 Angiens.

LE SOLEIL NORMAND est-elle toujours en activité ?

Oui, LE SOLEIL NORMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE SOLEIL NORMAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SOLEIL NORMAND.