LE SOULT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE SOULT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 2022, identifiée par le SIREN 921 398 822. Elle est domiciliée 39 bd Soult, 75012 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale. KHALID Mennoune exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE SOULT
INSEE- Dénomination
- LE SOULT
- SIREN
- 921 398 822
- SIRET (siège)
- 921 398 822 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR88921398822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 398 822
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 16 novembre 2022
- Siège social
- 39 BD SOULT, 75012, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE SOULT
La fourniture, la vente et le service d'aliments et de boissons sur place ou à emporter , Et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement
Finances de LE SOULT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SOULT
INSEEÉtablissements de LE SOULT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75012 PARISSiègeActif
921 398 822 00012 · ouvert le 10 novembre 2022 · NAF 5610C
Documents juridiques de LE SOULT
INPIComptes annuels de LE SOULT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SOULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE SOULT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SOULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SOULT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES DELIBERE M. PASSAULT
Décision du 14 avril 2026 · N° 2025R01386
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 05 décembre 2024 · N° 24/09503
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 17 mai 2024 · N° 24/50494
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SOULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE SOULT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 novembre 2022
Questions fréquentes sur LE SOULT
Quel est le numéro SIREN de LE SOULT ?
Le numéro SIREN de LE SOULT est 921 398 822. Le SIRET de son siège social est 921 398 822 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88921398822.
Qui dirige LE SOULT ?
LE SOULT est dirigée par KHALID Mennoune, président de sas.
Où se situe le siège social de LE SOULT ?
Le siège social de LE SOULT est situé 39 bd Soult, 75012 Paris.
LE SOULT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SOULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SOULT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SOULT.
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