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LE SOUS SOL

Active
Siren400 485 710SARL46000 CAHORSCréée le 01 avril 2003
Liquidation judiciaire - clôture en 2010Aucune mention aux registres de gels et sanctions103 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE SOUS SOL est une SARL immatriculée le 1er avril 2003 sous le numéro SIREN 400 485 710. Elle est domiciliée 42 rue Daurade, 46000 Cahors. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.

Fiche d'identité de LE SOUS SOL

Dénomination
LE SOUS SOL
SIREN
400 485 710
SIRET (siège)
400 485 710 00034
N° TVA intracommunautaire
FR10400485710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 485 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
553A
Date de création
01 avril 2003
Siège social
42 RUE DAURADE, 46000, CAHORS
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de LE SOUS SOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE SOUS SOL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE SOUS SOL

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 46000 CAHORSSiègeFermé

    400 485 710 00034 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 553A

  • 46000 CAHORSFermé

    400 485 710 00018 · ouvert le 09 août 1994 · NAF 741J

  • 46000 CAHORSFermé

    400 485 710 00026 · ouvert le 09 août 1994 · NAF 923H

Documents juridiques de LE SOUS SOL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du 23 mars 1995

  • Acte

Comptes annuels de LE SOUS SOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SOUS SOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE SOUS SOL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LE SOUS SOL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 31 mai 2010 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 31 mai 2010 · publié le 15 juin 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

103 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SOUS SOL. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE SOUS SOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE SOUS SOL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 31 mai 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2003

Questions fréquentes sur LE SOUS SOL

Quel est le numéro SIREN de LE SOUS SOL ?

Le numéro SIREN de LE SOUS SOL est 400 485 710. Le SIRET de son siège social est 400 485 710 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10400485710.

Où se situe le siège social de LE SOUS SOL ?

Le siège social de LE SOUS SOL est situé 42 rue Daurade, 46000 Cahors.

LE SOUS SOL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE SOUS SOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE SOUS SOL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. LE SOUS SOL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 31 mai 2010 pour insuffisance d'actif.

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