LE SPOT
Active- Chiffre d'affaires 2022
- Non publié
- Résultat net 2022
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 797 575 610, LE SPOT est une SARL créée le 1er octobre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 357 Che de Provence, 06250 Mougins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C. La direction est assurée par DIDIER DUBBIOSI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE SPOT
INSEE- Dénomination
- LE SPOT
- SIREN
- 797 575 610
- SIRET (siège)
- 797 575 610 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR03797575610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Cannes 797 575 610
- Greffe
- Cannes
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 août 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 01 octobre 2013
- Siège social
- 357 CHE DE PROVENCE, 06250, MOUGINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE SPOT
Activités des sièges sociaux
Finances de LE SPOT
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2022 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2022 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 13 décembre 2023
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de LE SPOT
INSEEÉtablissements de LE SPOT
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 06250 MOUGINSSiègeActif
797 575 610 00010 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 7010Z
- 06400 CANNESActif
797 575 610 00028 · ouvert le 14 novembre 2023 · NAF 5610C
Documents juridiques de LE SPOT
INPIComptes annuels de LE SPOT
INPILE SPOT a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de LE SPOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SPOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SPOT. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/03498
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 30 juin 2025 · N° 25/00483
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 07 mars 2025 · N° 2024J00125
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 19 décembre 2024 · N° 22/13834
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 07 octobre 2024 · N° 23/00076
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 07 octobre 2024 · N° 23/00075
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 janvier 2022 · N° 18-10.704
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juillet 2019 · N° 18-16.669
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 septembre 2018 · N° 17-11.929
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SPOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE SPOT
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cannes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cannes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cannes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cannes
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 01 octobre 2013
Questions fréquentes sur LE SPOT
Quel est le numéro SIREN de LE SPOT ?
Le numéro SIREN de LE SPOT est 797 575 610. Le SIRET de son siège social est 797 575 610 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03797575610.
Qui dirige LE SPOT ?
LE SPOT est dirigée par DIDIER DUBBIOSI, gérant.
Où se situe le siège social de LE SPOT ?
Le siège social de LE SPOT est situé 357 Che de Provence, 06250 Mougins.
LE SPOT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SPOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SPOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SPOT.
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